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Nous pouvons vous aider à réaliser vos investissements en sécurité minière peuvent bénéficier d'une subvention du MTERD.
ÉTENDRE
L'INFORMATION
INVESTISSEMENTS DANS LA SÉCURITÉ MINIÈRE D'ICI 2022
Le délai a été ouvert pour demander une aide à la prévention des risques et à la sécurité minière dans le domaine de l'exploitation minière indigène et durable. La date limite se termine le 16 décembre 2021.
L'aide couvre les actions suivantes dans les entreprises minières :
Les coûts correspondant aux investissements tels que :
a) Investissements matériels en sécurité minière. Comprend les projets visant à améliorer la santé et la sécurité dans les fermes, les établissements à but lucratif et les tunnels ou galeries en phase d'excavation et d'entretien.
b) Activités de formation à la sécurité minière, visant à la formation en présentiel du personnel des entités auxquelles s'applique le Règlement général des Normes fondamentales de sécurité minière.
Le type d'investissement admissible, en sécurité minière, est :
Zone d'exploitation :
Support de tunnels et galeries. Améliorations générales et dimensionnelles.
Conditionnement des zones abandonnées pouvant présenter un risque pour les personnes et/ou l'environnement.
Subsistance. Installation de systèmes de contrôle géotechnique.
Remise en état / nouveaux accès et routes pavées.
Conditionnement des berges, bermes, pentes et pistes.
Zone d'engins miniers mobiles.
Remplacement des machines dangereuses.
Adaptation aux exigences de sécurité applicables (éléments de sécurité).
De nouvelles installations pour l'entretien des machines.
Zone des établissements de prestations. Bandes transporteuses et broyeurs.
Remplacement des équipements et installations dangereux.
Adaptation aux exigences de sécurité (systèmes anti-coincement, arrêts d'urgence, éléments de sécurité, etc.).
Aire de Bénéficier des établissements. Autres installations et équipements de travail.
Nouveaux systèmes anti-poussière, ou adaptation, des équipements de travail (systèmes anti-poussière par voie humide ou aspiration, systèmes de confinement, etc.) 25
Systèmes de protection collective (systèmes d'accès, quais, garde-corps, mains courantes, échelles, échelles, lignes de vie, etc.) 10
Matériel de travail neuf ou d'adaptation (manipulation de charges lourdes, systèmes antivibratoires, anti-bruit, adaptation aux exigences de sécurité, etc.).
Le montant de la subvention pour actions de sécurité peut être :
Jusqu'à 20 % des coûts d'investissement éligibles, dans le cas des petites entreprises et également des micro-entreprises,
10 pour cent dans celui des entreprises de taille moyenne.
Il existe également une subvention pour la formation des travailleurs, dans les domaines suivants :
a) Actions de formation par rapport aux risques de sécurité.
A.1 Conduite et utilisation sûres des engins mobiles.
A.2 Risques spécifiques des bandes transporteuses.
A.3 Chutes à différents niveaux.
A.4 Autres risques dans les établissements à but lucratif.
A.5 Les conditions du sol et leur contrôle.
A.6 Manutention de la cargaison par des machines.
b) Actions de formation en rapport avec les risques hygiéniques et ergonomiques spécifiques.
B.1 Inhalation de substances (par exemple poussière, silice respirable, gaz d'échappement diesel).
B.2 Blessures physiques des travailleurs dues à des postures forcées, des mouvements répétitifs et des vibrations.
B.3 Exposition au bruit.
c) Activités de formation spécifiques.
C.1 Exercices d'évacuation en cas d'urgence.
C.2 Premiers secours 20
C.3 Méthodologie d'observation et de coaching pour le comportement.20
C.4 Utilisation d'autosauveteurs 15
C.5 Travaux d'entretien.10
C.6 Travaux électriques. 5
C.7 Utilisation d'équipements de protection individuelle. 5
Le montant de la subvention peut être de 100 %.
Depuis TECMINA, nous pouvons vous aider tout au long du processus, de la demande à celui-ci, jusqu'à la présentation de la justification de l'investissement réalisé, afin de garantir son bon déroulement.
Nous restons à votre disposition, rappelant que la date limite de dépôt des dossiers de candidature se termine le 16 décembre 2021.